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SAS YSRG CORP 

8 place des thermes 03310 Néris les bains
Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés(RCS) au numéro 83300503600011

N° TVA : FR46833005036
Adresse de messagerie mail : contact@cuddly.fr

Le Fondateur du site web : YSRG CORP
Directeur de la publication est : YSRG CORP
Ou joindre le Chef de la publication : contact@cuddly.fr


Le Webmaster est : YSRG CORP
Ou joindre le Réalisateur : contact@cuddly.fr

Hebergeur : Infomaniak
Network SA
RCS CH-660.0.059.996-1
Code APE -
N° TVA : CHE-103.167.648
Siège Sociale de l'hébergeur : Rue Eugène Marziano 25 - 1227 Les Acacias (GE) - Suisse


2. Présentation et principe :

Tout internaute qui se connecte et utilise le site web : cuddly.fr est considéré comme usageé du site web.
Le site suivant cuddly.fr regroupe plusieurs services, dans l'état, mis à la disposition des utilisateur. Il est ici précisé que ceux-ci doivent rester honnête et faire preuve de bonne foi tant envers les autres usagés qu'envers le Webmaster du site cuddly.fr. Le site cuddly.fr est actualisé de façon régulière par YSRG CORP.
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3. Accessibilité Numérique :

Le site internet cuddly.fr est généralement accessible aux usagés 24/7, excepté en cas de maintenance, prévu ou non, pour les besoins de sa mise à jour ou force majeure. En cas d'impossibilité d'accès au service, cuddly.fr s'engage à faire de son mieux afin de rétablir l'accès au site et tentera alors de communiquer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l'intervention. N'étant soumis qu'à une redevance de moyen, cuddly.fr ne pourrait être tenu comme responsable des dommages, quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du service

 

 

4. Propriété intellectuelle :

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6. Protection des biens et des personnes - Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l'article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne datant du 24 octobre 1995.

 

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